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Artcertificate
CERTIFICATION & TRAÇABILITÉ POUR L'ART
CERTIFICATION & TRAÇABILITÉ POUR L'ART
La blockchain, une technologie incontournable
'Le sujet de la provenance, ou plus largement de l'authenticité, est l'un des plus sensibles du monde de l'art, et constitue une partie importante de son contentieux. L'enjeu est d'obtenir une information fiable sur les propriétaires successifs d'une oeuvre et la certitude que cette dernière n'est pas un faux. Dans ce domaine, l'utilisation d'une nouvelle technologie telle que la blockchain représenterait une réelle avancée.' La gazette Drouot | Le 15 février 2018
Arcertificate apporte avec la blockchain une innovation technologique facile d'accès en combinant les fonctions de la signature de l'artiste, le certificat d'authenticité traditionnel, l'identité numérique sécurisée et la blockchain. Les professionnels, les galeries, les maisons de vente, les musées et les experts du marché de l'art peuvent dorénavant enregistrer facilement sur la Blockchain les oeuvres d'art qu'ils vendent, exposent ou évaluent pour le compte de leurs clients.
Le professionnel peut utiliser la blockchain pour enregistrer les informations sur ses transactions et leurs dateset pour déposer des documents à valeur probatoire générés par ses activités. En cas de contentieux, il convient de récupérer depuis la blockchain l'empreinte du document concerné, d'appliquer le calcul d'empreinte avec le même algorithme cryptographique sur le document archivé et de comparer les 2 empreintes blockchain obtenues. Si elles sont identiques, cela signifie que le document n'a pas été altéré et qu'il correspond bien à la transaction enregistrée dans la blockchain. La blockchain garantit ainsi la traçabilité des transactions effectuées et le lien inaltérable avec le document associé.
Notre but :
- Fournir des certificats d'authenticités blockchain sécurisés pour les oeuvres d'art.
- Enregistrer et horodater sur la blockchain toutes vos cessions d'oeuvres.
- Garantir l'inviolabilité, la traçabilité et la pérennité de toutes vos transactions avec la blockchain.
La blockchain : un nouveau standard incontournable pour garantir l'authenticité des oeuvres d'art !
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Artcertificate
AJOUTEZ DES LICENCES D'EXPLOITATIONS !
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Certification blockchain & Droits d'utilisation
'L'oeuvre d'art numérique est une création innovante associant des médias (photographie, données, images animées ou non, sons, textes, vidéos...) utilisant des processus informatiques et des technologies numériques, en vue de proposer un 'usage' reposant sur une interactivité. Cette oeuvre sera éditée sur support numérique (off-line), sur un réseau (on-line), ou présentée dans un environnement public... L'Art Digital se présente généralement sous la forme immatériel de fichiers informatiques qui constituent l'oeuvre d'art, en tant que tels ils peuvent être copié des milliers de fois et il est difficile pour l'artiste de certifier les oeuvres comme 'originales et authentiques' auprès des acheteurs. Cette étape doit passer par la création de la rareté, l'établissement d'un nombre d'exemplaires limité et de droits d'utilisation stricts; la valeur de l'oeuvre pourra alors être établie et garantie'.
La création d'un certificat d'authenticité numérique blockchain est essentiel pour garantir la valeur de l'oeuvre à l'acheteur, mais il doit reprendre scrupuleusement tous les éléments constituant l'oeuvre : la description, le/les médias informatiques, les mentions légales d'authenticité et les droits d'utilisation. Ces informations doivent être enregistrées sur la blockchain de manière à être reconnu judiciairement en cas de cession et/ou de litige, ce qui implique le respect des normes de certification et l'utilisation correcte de la blockchain.
ATTENTION : plus de 90% des certificats blockchain proposés aux artistes ne sont pas valide auprès des tribunaux; ils sont généralement émis gratuitement ou à petits prix et ne garantissent en aucun cas la valeur d'authenticité de l'oeuvre aux acheteurs. Il s'agit de la vente de 'token' contenant un identifiant sans auncune relation avec l'oeuvre numérique, la seule garantie proposée est celle de l'émetteur de ce mal nommé 'certificat', donc sujette à contreverse, avec des risques d'altération et de perte qui privent totalement l'acheteur des avantages de la blockchain.
Artcertificate propose une certification comprenant :
- La rédaction ou le téléchargement d'un contrat de droits d'utilisation.
- La création d'empreintes numériques des documents : photo et contrat.
- Le respect des mentions d'authenticité conforme au décrêt Marcus de 1981.
- L'enregistrement des empreintes sur un token de la blockchain.
- La délivrance des fichiers originaux à l'artiste indispensable à toute cession.
- La sauvegarde de sécurité des originaux sur un répertoire sécurisé.
- Le changement de propriétaire lors de la première cession.
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AMÉLIOREZ LA CERTIFICATION DE VOS OEUVRES !
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Bénéficiez des avantages de la Blockchain.
En tant que professionnels vous fournissez chaque jour des certificats d'authenticité à vos clients et vous garantissez l'authenticité des oeuvres d'art que vous vendez. Vous respectez scrupuleusement les règles de la certification dans le cadre du décret Marcus, mais êtes-vous certains de ne pas pouvoir améliorer votre pratique, notamment en renforçant : la sécurité contre la contrefaçon, la traçabilité des oeuvres, l'archivage centralisé ou décentralisé sur la blockchain mondiale Ethereum ?...
Le monde de l'art évolue mais la certification est toujours au coeur des transactions !
Artcertificate souhaite vous apporter de nouveaux outils technologiques tels que la blockchain afin de rationnaliser, d'actualiser et de moderniser votre chaine de certification. L'intégration blockchain est immédiate: il suffit d'un accès internet et d'une formation blockchain de quelques minutes pour enregistrer, gérer et archiver des centaines et des milliers de certificats d'authenticité blockchain.
Vous bénéficiez immédiatement de toutes les innovations technologiques de la blockchain !
Artcertificate n'est pas une startup qui cherche son marché: notre technologie blockchain est parfaitement opérationnelle, prête à l'emploi et pérenne. Que vous ayez quelques certificats d'authenticité blockchain à produire chaque mois, ou des centaines à produire chaque jour, nous mettrons en place avec vous la solution optimum qui correspond à vos besoins en prenant en compte le facteur humain et la formation blockchain de vos équipes.
Contactez-nous aujourd'hui pour améliorer votre processus de certification !
Inscrivez-vous gratuitement pour découvrir nos services blockchain !
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POURQUOI CHOISIR ARTCERTIFICATE ?
POURQUOI CHOISIR ARTCERTIFICATE ?
Les avantages d'un spécialiste
La majorité des prestataires proposent des enregistrements blockchain limités à l'empreinte numérique (composée de 32 caractères) générée à partir d'un processus de cryptographie du document original. Ce type d'enregistrement n'a aucune valeur juridique ni probatoire sans la présence d'un expert qui confirme la relation entre l'empreinte numérique et le document ; le dit document devant être conservé intact et sans modification par le déposant jusqu'à une présentation devant les tribunaux. Certains états Américains comme le Vermont, ont adopté une législation permettant l'usage de la blockchain à des fins probatoires. De même en Juin 2018, une juridiction chinoise a jugé que l'enregistrement effectué sur une blockchain pour un site internet pouvait valoir preuve dans une affaire de contrefaçon. En France la situation est plus mitigée.
LE CERTIFICAT D'AUTHENTICITE BLOCKCHAIN
Pour faire preuve il faut que l'enregistrement porte sur un document intelligible et non pas sur une suite de chiffre. En effet un écrit au sens du code civil est défini comme ' une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quel que soit leur support ' (art. 1365 c. civ.). Afin de respecter ce pré-requis, Artcertificate génère un véritable certificat numérique contenant toutes les mentions définies dans le décret Marcus 1981 sur la repression des fraudes en matière de transactions d'oeuvres d'art, il est ensuite integralement enregistré sur la blockchain pour être présenté devant les tribunaux sans la nécessité de produire un document externe. Nous ajoutons toutefois deux empreintes numériques complémentaires et non obligatoire, l'une identifiant la photo de l'oeuvre et l'autre le certificat d'authenticité dans sa version pdf. Ce document électronique entendu comme 'tout contenu conservé sous forme électronique' (art. 3.35) enregistré sur la blockchain pourra donc être invoqué au soutien d'une prétention du moins lorsque la preuve par tous moyens est admise.
L'EMPREINTE NUMERIQUE BLOCKCHAIN
Ce service consiste à enregistrer uniquement l'empreinte numérique d'un document externe, cette option doit être utilisée de préférence pour l'horodatage de transactions, de cessions et de tous types de documents en dehors des certificats d'authenticité qui doivent être enregistrés par la méthode précédente. Il faut également que le lien entre l'empreinte et l'acte ou la copie électronique soit assuré (art. 26 eIDAS).
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GÉNÉREZ DE NOUVEAUX FINANCEMENTS!
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La propriété partagée des oeuvres d'art
'Un musée, une institution, une association ou artiste, peuvent-ils mettre en vente des oeuvres d'art en copropriété ? Est-il possible qu'une oeuvre d'art appartienne à plusieurs personnes à la fois selon un nombre x de parts défini lors de la mise en vente ? Par exemple, une oeuvre d'art d'une valeur de 10000$ divisée en 10 parts de 1000$, ou divisée en 100 parts de 100$, cela permettrait aux investisseurs et aux collectionneurs de placer leur épargne dans des oeuvres d'art, pour les revendre dans le futur avec des plus-values selon les évolutions du marché et des échanges de tiers à tiers.'
C'est une opportunité pour les détenteurs d'oeuvres patrimoniales qui peuvent vendre leurs oeuvres d'art afin de rassembler de nouveaux financements ; tout ou partie de la propriété est cédée à travers la mise en vente de parts à destination d'investisseurs qui comptent une rentabilité sur une hausse de valeur de ces parts. Le procédé permet aux musées, institutions ou artistes de générer d'importantes sommes d'argent tout en conservant physiquement l'oeuvre en exposition dans leurs locaux.
Pour commencer, il faut diviser virtuellement l'oeuvre d'arts en x parts et y affecter une valeur financière, chacune de ces parts appelées tokens, est ensuite enregistrées sur la blockchain en incluant des empreintes numériques se référant par cryptographie à des documents annexes : la photo de l'oeuvre et l'acte juridique confirment la copropriété de l'oeuvre. Initialement, la propriété de ces tokens est affecté au dépositaire de l'oeuvre, pour ensuite faire l'objet d'un changement de propriétaire avec les futurs acheteurs. Chaque changement est enregistré sur le token de la blockchain, le nouvel acquéreur peut ensuite librement décider de revendre son titre de copropriété au prix qu'il aura fixé selon les règles de l'offre et de la demande.
Artcertificate propose des enregistrements comprenant :
- La rédaction ou le téléchargement d'un contrat de copropriété.
- La création d'empreintes numériques des documents : photo et contrat.
- La création des x tokens représentant les fractions de l'oeuvre.
- L'enregistrement des tokens et empreintes sur la blockchain.
- La délivrance des fichiers originaux indispensable à toute cession.
- La sauvegarde de sécurité des originaux sur un répertoire sécurisé.
- Le changement de propriétaire lors de la première vente.
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